MENTIONS
LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité sous le nom commercial Concept Lab 3D.

• Responsable / entrepreneur : Colot Jeremy
• Statut envisagé : micro-entreprise
• Adresse professionnelle : 6 rue de la Libération, 70500 Jussey, France
• Téléphone : 06 74 78 65 84
• E-mail professionnel provisoire : contact@conceptlab-3d.fr
• Nom de domaine envisagé : conceptlab-3d.fr
• SIREN / SIRET : À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION
• Immatriculation / registre : À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION
• Régime de TVA : À COMPLÉTER SELON LE RÉGIME APPLICABLE LORS DE L'OUVERTURE

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Colot Jeremy.

3. Hébergement

Le site est provisoirement hébergé sur l'infrastructure de Netlify. Les informations définitives de l'hébergeur pourront être mises à jour avant l'ouverture commerciale si l'hébergement change.

• Hébergeur : Netlify
• Site : netlify.com

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments originaux créés par Concept Lab 3D et présents sur ce site, notamment textes, visuels, créations originales, éléments graphiques et contenus de présentation, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, adaptation, diffusion ou utilisation commerciale des créations originales Concept Lab 3D sans autorisation préalable est interdite.

Certains produits présentés sur le site peuvent provenir de modèles créés par des designers tiers et exploités par Concept Lab 3D dans le cadre d'une licence commerciale active. Les fiches produits concernées précisent le créateur et les mentions exigées par sa licence.

5. Fichiers numériques

Les fichiers numériques créés ou utilisés par Concept Lab 3D dans le cadre de ses prestations, notamment STL, STEP, 3MF, fichiers CAO et fichiers sources, ne sont pas mis à disposition du public et ne sont pas remis au client, sauf accord écrit contraire préalable.

6. Responsabilité

Concept Lab 3D s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, certaines informations peuvent évoluer, notamment les prix, disponibilités, délais, moyens de paiement, modes de livraison ou informations administratives.

Les informations figurant sur le site ne remplacent pas les conditions particulières figurant sur un devis accepté ou une fiche produit au moment de la commande.

7. Contact

Pour toute question concernant le site, une commande, une demande de devis ou l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter Concept Lab 3D :

• par téléphone au 06 74 78 65 84 ;
• par e-mail à contact@conceptlab-3d.fr (adresse provisoire) ;
• par courrier à l'adresse professionnelle indiquée ci-dessus.

8. Documents complémentaires

Les ventes et prestations sont également encadrées par les Conditions Générales de Vente (CGV). Vous pouvez également consulter la Politique de confidentialité, la Politique cookies et la page Retours & Rétractation.

Mentions légales provisoires — à finaliser après immatriculation.